Comment déroger en toute sécurité aux CCAG Travaux et Maitrise d’œuvre ? Notre expert vous répond

Laurent GAGNEPAIN, formateur et consultant spécialiste de la maîtrise d’ouvrage publique, vous présente notre formation inédite consacrée aux dérogations aux CCAG Travaux et Maitrise d’œuvre.

Après la publication des nouveaux CCAG, pourquoi une formation spécifiquement dédiée aux dérogations à envisager sur ces CCAG ?

Lorsque, en 1811, le corps des Ponts et Chaussées fait paraître le premier CCAG Travaux, l’intention était claire : assurer l’efficacité de l’action publique et défendre les intérêts de la maîtrise d’ouvrage. Cette logique se retrouvait dans le CCAG 1866, puis dans les versions ultérieures de 1976 et 2009. La version 2021 du CCAG Travaux, ainsi que la parution du CCAG MOE, constituent une rupture. Désormais, « l’équilibre des relations contractuelles » est la priorité. Cela pourrait paraître louable si certains articles ne risquaient pas de compromettre la bonne marche des opérations au détriment de la nécessaire efficacité de l’action publique.

D’un point de vue pédagogique, cette formation est-elle avant tout théorique, ou apporte-t-elle des éléments opérationnels pour les participants ?

La formation est extrêmement opérationnelle, et propose des dérogations concrètes et rédigées pour chaque article potentiellement problématique. Ces dérogations sont naturellement débattues en séance et amendées le cas échéant, chacun pouvant apporter sa propre vision et son propre retour d’expérience.

En quoi cette formation est-elle différente des autres sur ce même sujet ?

Il existe beaucoup de formations théoriques sur le contenu des nouveaux CCAG mais aucune, à ma connaissance, qui ne soit consacrée exclusivement aux dérogations à envisager. Prendre le meilleur des évolutions et déroger à ce qui peut faire courir un risque inutile aux maîtres d’ouvrages, sans jamais tomber dans la clause léonine que le juge administratif pourrait annuler : voici l’objectif.

Sans tout dévoiler, pouvez-vous nous en dire plus sur les propositions de dérogations qui seront abordées ?

Au niveau du CCAG Travaux, un focus particulier est fait sur les ordres de services, la procédure de réception et les décomptes généraux. Au niveau du CCAG MOE, une attention spéciale est apportée aux ordres de service ainsi qu’à tous les articles prévoyant une admission ou un accord tacite de la part de la MOA.

Pour en savoir plus, consultez notre formation via le lien : https://bit.ly/3tYC0CC

Auteur : Laurent Gagnepain : Ingénieur EIVP, a fondé Lga Conseils au printemps 2020 après 20 années d’expérience en maîtrise d’ouvrage publique. Lga Conseils aide les maîtres d’ouvrages à lancer, conduire et optimiser leurs projets de construction http://lgaconseils.fr