Déroger aux CCAG Travaux et Maîtrise d’œuvre

Cette journée de formation est proposée aux personnes connaissant déjà les nouveaux CCAG et désireuses de déroger à certaines clauses. En effet, la version 2021 du CCAG Travaux, ainsi que la parution du CCAG MOE, constituent une rupture. Désormais, « l’équilibre des relations contractuelles » est la priorité. Cela pourrait paraître louable si certains articles ne risquaient pas de compromettre la bonne marche des opérations au détriment de la nécessaire efficacité de l’action publique.

Prendre le meilleur des évolutions et déroger à ce qui peut faire courir un risque inutile aux maîtres d’ouvrages, sans jamais tomber dans la clause léonine que le juge administratif pourrait annuler : voici l’objectif de cette formation.